Conseil de la vie sociale

Conseil de Vie Sociale

Un Conseil de la vie sociale (CVS) est présent à l’Institut Chanteloup, afin d'associer les personnes bénéficiaires des prestations au fonctionnement de l'établissement.

Missions

Il se réunit en général 3 à 4 fois par an.
Sa composition est réglementée de la façon suivante : représentants des usagers, des parents, du conseil d’administration, du personnel.

Coordonnées de la présidente du CVS :

Mademoiselle Makenzy KESSLER
Présidente du CVS
Institut Chanteloup
11, rue de Chanteloup
10300 Sainte-Savine

Pour consulter le règlement intérieur du Conseil de la vie sociale de l’Institut Chanteloup :
Télécharger le document pdf

Pour consulter le décret relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie nous vous proposons ce lien avec le site Legifrance : 
https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000244248&categorieLien=id